Les salariés en arrêt maladie, pourront-ils bientôt travailler tout en restant chez eux ? C’est en tout cas le souhait d’Édouard Philippe, le Premier ministre, pour qui cette solution constituerait une transition idéale entre l’activité zéro et le travail à temps plein.
La mesure concernerait essentiellement les arrêts maladie de plus de six mois
Permettre un retour à l’emploi en douceur après un long arrêt maladie pour les salariés, mais aussi alléger les dépenses de la Sécurité sociale, telles sont les motivations du gouvernement pour permettre aux salariés de télétravailler pendant un arrêt maladie. Comme l’a expliqué Édouard Philippe, le Premier ministre, sur RTL le 14 novembre 2018, l’idée est de « ne pas se placer dans des situations qui soient trop binaires: on ne travaille pas, on n'a pas le droit, puis ensuite on doit travailler complètement ».
Cette nouveauté concernerait essentiellement les arrêts de travail de plus de six mois. En effet, selon les documents que s’est procuré RTL, ils correspondent à 44% des dépenses de la Sécurité sociale (soit 4,4 milliards d'euros), même si en nombre ils ne représentent que 7% de la totalité des arrêts. Autre motivation : réduire le nombre de salariés ne reprenant jamais le travail. Car selon une information du Parisien, 50 % des salariés arrêtés plus de six mois ne reprennent jamais le travail.
Le temps partie thérapeutique, une sorte de temps partiel pour les malades... qui existe déjà
Une reprise du travail en douceur est d’ores et déjà possible dans le cadre d’un temps partiel thérapeutique. Le salarié perçoit alors une rémunération correspondant aux heures effectuées, la Sécurité sociale lui versant une indemnisation pour le reste.
Mais ce dispositif n’est accessible qu’après un arrêt maladie classique. De plus, il est long à mettre en place. La reprise en mi-temps thérapeutique doit être prescrite par le médecin traitant, ce dernier devant préciser le pourcentage d'activité. L’employeur doit ensuite organiser un rendez-vous entre le salarié et le médecin du travail, qui doit donner son avis. Troisième étape : la prescription médicale du médecin traitant et l'attestation de l'employeur doivent être transmises par le salarié à la CPAM, qui donne (ou pas) son accord après avis du médecin conseil.