D'après le Figaro, un rapport adopté par la commission des affaires sociales du Sénat proposerait de taxer davantage certains produits alimentaires, dont notamment les sodas.
Fini la TVA à taux réduit pour certains produits alimentaires !
Multiplier la TVA sur les sodas par quatre
C'est du moins le principe même d'un rapport adopté par la commission des affaires sociales du Sénat, qui propose d'augmenter considérablement la TVA de certains produits de consommation. Les sodas par exemple, pourraient voir leur taux de TVA se multiplier par quatre ! Une proposition qui colle évidemment très mal avec la pause fiscale promise par le gouvernement.
Le père de la "taxe Nutella"
Mais quand on sait qui est l'origine de ce rapport, les choses deviennent plus claires. Vous rappelez-vous d'Yves Daudigny ? Si ce n'est pas le cas, sachez qu'il est à l'origine de la "taxe Nutella". Cette taxe avait été mise en place spécialement pour la fameuse pâte à tartiner dans un but de santé publique, sous prétexte, qu'elle contient trop d'huile de palme, un lipide impossible à éliminer par le corps humain.
Passer la TVA de 5,5 à 20 %
Avec une sénatrice UMP Catherine Deroche, c'est lui qui est à l'origine de ce nouveau rapport qui préconise donc de faire passer la TVA de 5,5 à 20 % pour les boissons sucrées. Une hausse qui ferait augmenter une bouteille de 1,5 litre de soda classique de près de 20 centimes. Pour les auteurs du rapport, cités par le Figaro, "il ne paraît pas logique de faire bénéficier d'un taux réduit de TVA les produits faisant par ailleurs l'objet d'une contribution de santé publique".
Les boissons édulcorées exemptées de taxe
En effet, depuis le 1er janvier 2012, ces boissons sont soumise à un prélèvement de 7,40 euros par hectolitre. Une taxe qui a rapporté 288 millions d'euros à l'Etat en 2013. Toujours en ce qui concerne cette hypothétique nouvelle taxe comportementale sur les sodas, sachez cependant que les boissons édulcorées en seraient exemptées, malgré les nombreuses critiques qu'elle subissent en ce qui concerne l'aspartame qu'elles contiennent.