A l'approche des municipales, pour les édiles qui souhaitent rempiler ou passer le flambeau, tous les moyens sont bons pour gommer la dette des villes qu'ils administrent et toiletter leur bilan. Un des subterfuges les plus fréquents consiste à déporter les dépenses de la ville sur d'autres entités administratives : agglomération, syndicat intercommunal, société d'économie mixte... Une filouterie qui allège l'ardoise officielle des villes, mais gonfle à leur insu celle des contribuables.
Marseille, au top
Marseille détient un triste record, celui de la ville la plus endettée de France. La dette s'y élève à 2103 euros par habitant. Ce n'est pas rien, même si, entre 2008 et 2013, la ville a réussi à la réduire de 2,3 %, la faisant passer de 1,849 milliard d'euros à 1,806 milliard d'euros. Un bilan en demi-teinte qui devrait toutefois de nouveau basculer dans le rouge dès 2014, agrandissement du stade Vélodrome oblige.
Mais Marseille ne se contente pas de posséder officiellement une dette colossale. Un rapport de la Cour régionale des comptes (CRC) de Provence-Alpes-Côte-d'Azur, paru fin 2013, pointe du doigt la gestion pour le moins opaque d'une société d'économie mixte, Marseille aménagement, en charge de l'aménagement et de la rénovation du centre-ville. Un partenariat public-privé en roue libre, puisque les collectivités locales sont absentes de son pilotage. “La communauté urbaine en a été absente pendant plus de 5 ans et le maire de Marseille n’a présidé aucun des conseils entre 2000 et 2008, ni aucune des assemblées générales“, note la CRC. Conséquence immédiate : le directeur fait un peu ce qu'il veut. Il peut “nomme(r) et révoque(r) tous les agents de la société, fixe(r) leurs traitements, salaire et gratification“.
La société a ainsi, par exemple, en dehors de tout cadre légal, aidé un syndicat (Force ouvrière) à prendre ses quartiers en plein centre-ville, troquant ses locaux du 2ème arrondissement pour deux plateaux d'une superficie totale d'environ 260 m2. Réalisation d'un parking de 24 places en sous-sol, aménagement pas piqué des hannetons des bureaux, tout y est passé. La CRC a estimé le financement de l'opération à 2 millions d'euros. Difficile de savoir ce que coûte exactement cette société trouble aux contribuables marseillais chaque année.
Boulogne-Billancourt : maquillage (à la truelle) en attendant les municipales ?
Ces derniers temps, dans la presse, Boulogne-Billancourt a la cote. Il faut dire que la ville vient d'obtenir un "AA perspective stable" de la part de Standard & Poor's, ce qui, dans le jargon de l'agence de notation, est plutôt un beau score. La performance est d'autant plus notable, comme le souligne Pierre-Christophe Baguet, maire sortant candidat à sa réélection, que Boulogne est la seule collectivité locale de France à avoir rehaussé sa note début 2013, et maintenu le tir en obtenant la même note à la fin de l'année.
Seule ombre au tableau, l'association des Contribuables associés vient elle aussi de rendre sa note, et elle est un peu moins brillante. Un. Sur Vingt. 1/20. Une note établie grâce à un outil simple mis en ligne et proposant à tout un chacun d'évaluer la qualité de la gestion financière de sa ville.
Qui croire ? Les Contribuables associés, ou l'agence de notation internationale qui accordait un triple A aux "subprimes" et à la banque Lehman Brothers une semaine avant le grand gadin boursier, à l'origine de la crise économique ? On s'en fera une petite idée en prenant connaissance du classement du Point, qui situe Boulogne-Billancourt à la 26ème place (sur 38) des principales villes françaises en termes de qualité de gestion. Toutes communes confondues, Boulogne est la 37ème ville de France où l'on paie le plus d'impôts. Plutôt médiocre. Ces six dernières années, la taxe d'habitation y a fait un bond de 25 %, quand la taxe foncière a grimpé de 30 %.
L'endettement réel de la ville, c'est à dire l'ensemble des dettes dont les contribuables sont garants, s'élèverait en fait à 352 millions d'euros, répartis comme suit : 169 millions au titre de la ville, 93 millions au titre de la GPSO (quote-part boulonnais) et 90 millions au titre de la SAEM. Soit une hausse de l'endettement de 45 % en six ans. Oui, oui, c'est une forme de record.
Lyon, Montpellier, ardoise officielle et dette réelle, du simple au quadruple
Transférer la dette d'une ville sur des structures administratives connexes, histoire d'enjoliver les tracts ? Facile. Du coup, certaines administrations ne s'en privent pas. D'un côté, la ville, de l'autre, l'intercommunalité (communauté urbaine ou d'agglomération). La différence entre ces deux indices peut s'avérer abyssale. A Lyon, la dette par habitant s'élevait fin 2011 à 2 716 euros, dont 817 euros au titre de la ville, et 1 899 au titre de l'intercommunalité. Même ratio à Montpellier, ou une gestion en trompe l'oeil permettait à la ville d'affirmer que sa dette était de 631 euros par habitant, quand elle était en fait de 2 490 euros, interco comprise. On l'aura compris, la vigilance est de mise.