Nous avons abandonné la loi du talion, mais contrairement a ce que la plupart pense, nous n’en sommes pas encore très loin. Au moins dans l’exercice, sinon dans le verbe. La loi et l’ordre sont censés avoir remplacé la vengeance. Les delinquants et criminels supposés "payer une dette a la société".
Tout cela relève d’un code penal, qui organise les "peines ", c’est‐a‐dire le châtiment par la souffrance des " coupables ", ou jugés tels. Les organes de
"l’etat ", éxécutif et judiciaire, représentant de la nation, se substituent aux victimes pour juger, punir, sanctionner, parfois même, peu et mal, réparer. Sans doute cette étape était‐elle nécéssaire. Elle présente de nombreux inconvénients dont l’importance s’est progressivement accrue et qui font désormais débat. Les prisons débordent, le système judiciaire est submergé, trois jugements sur cinq ne sont pas appliqués et il n’est plus possible de faire face a l’inflation du coût du système. Les mesures proposées pour résoudre ces problèmes, même si elles me semblent aller dans le bon sens, ne sont pas suffisantes pour changer grand‐chose, ni à court terme, ni à moyen ou long terme. Seule une réforme de fond, nécessitant de repenser le système, peut permettre de les résoudre.
En effet, les problèmes ne sont pas des épiphénomènes ou des désordres ponctuels et passagers. Ils existent depuis longtemps et ne font que croitre et s’amplifier depuis des dizaines d’annees. Sans que les aménagements, divers et nombreux, aient en rien amelioré la situation. Ces problèmes sont des problèmes de fond, systémiques pour employer un terme a la mode. Une certaine prise de conscience apparait et se manifeste par un discours qui évolue. Il est désormais de notoriété publique que les prisons sont des écoles du crime, certaines pourraient meme pretendre en être les universités. Les conditions n’y sont, bien sûr, pas favorables a la conversion des détenus, au‐dela de l’enfermement et de la promiscuité exacerbée par la surpopulation, les conditions d’incarceration ne permettent pas une "rééducation ". (Si tant est qu’il y ait eu une "education" antérieure.) Elles ne facilitent pas non plus la réinsertion, principal obstacle a la récidive.
La peine de mort a été abolie, dans un certain nombre de pays dont la France, les arguments ayant fait pencher la balance étant existentialistes. Cette abolition a été concue et vécue comme une fin en soi. Retrospectivement, et le discours de Madame TAUBIRA, ministre de la justice l’exprime, elle a fait apparaitre des problèmes qui n’avaient ni été étudié ni, par conséquence, pris en compte lors de cette abolition. La peine de mort était tellement rarement appliquée en France qu’il etait présumé que son abolition etait une avancee morale à peu de frais, sans conséquence sur les conditions de fonctionnement du système. L’addition est lourde, ce d’autant plus qu’elle était totalement imprévue. J’ai des réticences sur cette abolition, venant du fait que les véritables conséquences n’avaient pas été éudiées, qu’elles ne le sont d’ailleurs encore pas, d’autres provenant de la conséquence du maintien de l’irresponsabilité et de l’absence de choix.
En effet, je me pose la question de savoir s’il n’eut pas été opportun de laisser a un condamné le choix entre la peine de mort et l’incarceration à vie. Une vie en prison vaut‐elle d’être vécue ? Sans doute me poserais‐je cette question autrement, si je n’avais la foi. Car il est clair que les conditions de vie en prison ne sont pas vraiment propices a la rédemption, qu’elles ne sont en rien favorables au repentir, qu’ainsi les comportements qui y tendraient y sont exceptionnels et les resultats généralement mauvais. Bien sur, je ne saurais ignorer le commandement : "Tu ne tueras point !".
Mais l’énoncé d’une règle de base, aussi claire et fondamentale soit‐elle, ne résout pas tous les problemes. D’autant que la question ne se pose que des lors que l’interdiction de tuer a ete transgressée. Donc il faut énoncer, la règle a ete violée, mais elle doit néanmoins s’appliquer. La violation doit‐elle être considérée comme une exception ? Une dérogation ? Comment peut‐elle ne pas mettre la règle en cause ? Posé de cette facon, je n’ai jamais pu trouver de solution au problème. Si nous restons dans le principe penal, d’une peine proportionnelle au crime ou au delit, comment traiter ceux qui ont donne la mort ? Qui ont infligé des tortures ? Dans des conditions horribles, voire inhumaines ? Ayant renoncé a la peine de mort, quelles peines pourront‐elles paraitre proportionnelles ? Comment les victimes survivantes, collatérales, le vivront‐elles ? La seule solution qui semble permettre de sortir de ce dilemme consiste a renoncer au principe penal. De renoncer a l’idée que les crimes et délits doivent faire l’objet de châtiments, de sanctions.
Car celles‐ci ne sont jamais, ni pour la société, ni pour les victimes, des réparations. Qu’elles ne leur apportent aucun bénéfice ou avantage. Qu’elles ne peuvent, en aucun cas, être proportionnelles au crime. Qu’en outre et le problème est sur la place, la prison coûte extremement cher a la société. Que si la sanction a pu sembler un progrès, moral et social, par rapport a la loi du talion, le remplacement par la réparation en constituerait un beaucoup plus important.
Il est dit, notamment dans le discours ministeriel, " que le citoyen doit assumer pleinement les conséquences de ses actes, notamment en cas de crime ou de delit ". En quoi l’enfermement permet‐il d’assumer une responsabilité ? De réparer les conséquences de ses actes ? Souvent, le problème en matière d’homicide, est évacué en disant que l’on ne peut ressusciter. Mais notre justice est de ce monde, pas de l’autre et la personne décédée n’est pas la seule victime.
Ceux qui restent, conjoints, enfants, parents, employés, employeurs, associés, ont selon les circonstances, a en souffrir affectivement, socialement et economiquement. Il est considéré que la prise en charge des souffrances et des dommages les plus criants par la collectivité, la sécurite sociale, les médecins, les assurances, les services sociaux et associations caritatives, constitue la meilleure solution. Ce n’est que partiellement vrai.
D’une part, parce que les réparations sont souvent mal appropriées, d’autre part parce qu’elles dispensent, le plus souvent, l’auteur du dommage, de toute charge de cette réparation et lui permet d’ignorer le dommage, souvent de ne pas meme etre informé des souffrances qu’il a infligeés.
La morale, d’origine principalement judeo‐chretienne, nous a appris la démarche, le processus, du pardon. Il comprend plusieurs etapes : La reconnaissance de la faute, de ses consequences, a mesurer la souffrance, le repentir, la réparation. Le chatiment, ni la sanction n’y ont leur part. Assez souvent, la legislation et l’organisation du systeme judiciaire se prêtent trop facilement a la contestation de la faute et de la responsabilité.
A ce titre, je regrette que les juges du siège n’aient aucun pouvoir d’investigation et ne puissent fonder leurs convictions que sur les arguments et les pièces présentées par les parties. Il ne me semble pas que la sérénité supposée en découler puisse compenser la difficulté de la tache qui leur est assignée et l’allongement des procédures qui en résulte.
En outre ce systeme tend a développer une "victimologie" artificielle, une "financiarisation" de la souffrance et une négation de la réalité sentimentale et affective. La victime ne tire aucun avantage réel de la peine ou de la sanction, au mieux un sentiment de vengeance, ou tellement proche qu’il est difficile de le distinguer. Le délinquant n’est quasiment jamais confronté aux conséquences de ses actes et donc totalement inconscient des souffrances qu’il a causées. Ce qui lui évite le plus souvent tout réel sentiment de culpabilité et toute compassion pour les victimes. Ceci ne favorise‐t‐il pas fortement la récidive ?
Le pardon sans repentir est moralement destructeur, pour les victimes bien sur, mais surtout et plus gravement encore, pour les délinquants. En outre, aucune forme de contrainte ne peut assurer d’un repentir sincere, qui seul a de la valeur. Le faux repentir, d’usage courant, est une manoeuvre dont l’impunité ne peut que favoriser la poursuite d’une carriere criminelle. Son acceptation est vécue comme un encouragement a celle‐ci. Une mission d’assistance aux victimes, a laquelle il ne peut etre dérogé, d’une durée suffisante et dont le terme est laisse a l’appréciation des victimes, ne risque pas de déboucher sur le faux repentir. Les victimes, bénéficiaires de l’assistance, ne manqueraient pas de s’en rendre compte. Appréciation inaccessible tant a un juge qu’a un expert, qui n’interviennent que ponctuellement et dans des conditions telles que la dimension affective leur est inaccessible.
Une réforme d’envergure, telle que celle proposée, ne pourrait être mise en oeuvre rapidement et brutalement, les institutions, la situation ne s’y prêtent pas. Mais il est possible de les faire évoluer les procédures et les institutions dans ce sens. Les bracelets électroniques, les matériels de contrôle et de surveillance sont des instruments permettant d’y parvenir, les juges de l’execution des peines, les associations de réinsertions, des supports pouvant les mettre en oeuvre. Mais présenter des modifications de détail comme des solutions, sans proposer une perspective de modification de fond, ne peut que nuire. Enkyster les situations malsaines qui prévalent et désesperer ceux qui croient encore a une amélioration possible du système.