La TVA est, aux yeux du grand public, un instrument fiscal particulièrement injuste. Pourtant, bien utilisée, elle pourrait être garante d’une égalité totale devant l’impôt.
Léonard de Vinci disait que « La simplicité est l’aboutissement de la sophistication ». Le Général De Gaulle déclarait quant à lui « Lorsque je rencontre un problème complexe, j’y apporte des solutions simples. » En revanche, l’adage qui consiste à dire « Pourquoi faire simple quand on peut faire compliqué » doit certainement être l’invention d’un diplômé de l’ENA, Promotion Voltaire !
Depuis des décennies nos gouvernements successifs ont transformé la fiscalité sur le revenu des particuliers et des sociétés en un véritable mille-feuille, si bien que son niveau de complexité et son aspect confiscatoire incitent de nombreux contribuables (ministres du budget et députés en tête) à imaginer des solutions pour la contourner, l’éviter, la minimiser, voire y échapper.
N’échappant pas à la règle, la dernière mandature a imaginé le projet de retenue à la source qui n’aura d’autre effet que de transformer toutes nos entreprises en percepteurs ! Il s’agit encore une fois d’un bijou de complexité qui va entrainer l’équivalent d’une augmentation de 5 euros par bulletin de salaire.
Avec 20 millions de fiche de paye par mois, la perte de compétitivité immédiate pour la France sera de 100 millions d’euros mensuels soit 1.2 milliard d’euros par an ! Ce nouveau jeu de société sera évidemment profitable aux plus gros contribuables (tout au moins ceux qui n’ont pas déjà quitté le territoire) entourés d’une armée d’experts en fiscalité. Mais il se fera également aux dépens des contribuables les plus modestes et se transformera par conséquent en une immense injustice fiscale !
Pourtant, il existe une solution d’une simplicité déconcertante tant dans son fonctionnement que dans son application. Celle-ci permettrait :
- De supprimer l’ensemble des niches fiscales qui n’auraient plus d’intérêt.
- De supprimer les Abus de Biens Sociaux qui n’auraient plus aucun sens.
- De rendre inutiles les paradis fiscaux.
- De rendre impossible la très grande majorité des fraudes.
- De diminuer l’engorgement des tribunaux, lié aux poursuites et recours à l’encontre de contribuables indélicats.
Cette solution existe déjà : elle s’appelle la TVA. C’est une invention Française, et c’est l’impôt, le plus équitable puisque plus on gagne plus on dépense et plus on dépense plus on paye de la TVA.
Pour les particuliers, il est admis que les plus riches comme les plus pauvres dépensent la totalité de leurs gains (les héritiers se chargeant du solde à la fin). Il suffirait donc de transférer les impôts qui pèsent sur ce que l’on gagne (sur le revenu, ISF et autres CSG) vers les impôts qui pèsent sur ce que l’on dépense. L’astuce consisterait à porter le taux de TVA à 25% tout en conservant un taux à 5% pour les produits de première nécessité (afin de ne pas pénaliser les plus modestes), et un taux à 10% pour l’ensemble des services susceptibles d’être concurrencés par le travail dissimulé.
Pour les entreprises (non concernées par la TVA qu’elles récupèrent), les charges qui n’ont rien à faire dans les comptes d’une entreprise (notamment celles liées à la famille ou au financement des syndicats et les autres toutes aussi absurdes) disparaitraient et laisseraient la place à un impôt unique sur les bénéfices à hauteur de 20%. La diminution du prix de revient HT de la fabrication Française (entre 5 et 10%) compenserait largement l’augmentation de la TVA. L’opération serait donc neutre et, pour les entreprises exportatrices, elles verraient leur compétitivité s’accroitre d’autant. À l’inverse, les produits importés se verraient renchéris au profit de ceux fabriqués en France ce qui encouragera la réindustrialisation par la relocalisation. Par extension, nous assisterons à l’inversion de la courbe de la balance commerciale ce qui aura pour effet d’abaisser notre taux de chômage très vite et de façon pérenne. Enfin, nous réaliserons une économie substantielle sur le budget de l’Etat.
Ce véritable choc de simplification apporterait une équité parfaite puisque plus on gagne, plus on dépense et donc plus on paye d’impôts. La totalité des exilés fiscaux auraient tout intérêt à revenir sur notre territoire en raison d’une attractivité fiscale nouvelle qui attirerait aussi de nombreux résidents étrangers. Bien sûr, en choisissant d’adopter cette solution, nos dirigeants auraient contre eux la totalité des populistes de tous genres qui pousseraient des cris d’orfraies. Certains le feraient par stratégie puisqu’ils verraient leur clientèle s’évanouir. D’autre, simplement par indigence culturelle avec les idées simplistes récurrentes : Des cadeaux aux patrons, aux banquiers, aux riches, à la finance etc !
Pourtant, ces transferts apporteraient immédiatement l’encouragement au travail et à la prise de risque. N’est-ce pas là l’un des moteurs qui animent notre nouveau Président de la République ? L’autofinancement des entreprises et leur indépendance face aux capitaux étrangers seraient automatiquement rétablis. Quant à la hausse des prix qu’entrainerait cette augmentation de la TVA, elle serait complètement neutre pour les consommateurs de produits fabriqués en France, puisque la diminution drastique des coûts de production la compenserait totalement !
Dans son projet présidentiel, Monsieur Macron annonçait vouloir intervenir sur la CSG. Cette solution ne peut être qu’une hérésie dans une économie mondialisée comme la nôtre. En dépit du fait qu’il s’agisse d’une astuce sémantique pour faire accepter aux plus modestes un nouvel impôt, cette « contribution » franco-française pénalise le pouvoir d’achat des seuls Français et pèse sur l’économie en général. La TVA quant à elle fait profiter nos entreprises d’une compétitivité accrue qui accélère l’économie tout en permettant de combler les trous de notre protection sociale, que tout le monde nous envie, tout en décourageant toute velléité de copie !
Mais que faire de nos fonctionnaires du fisc, aujourd’hui chargés du calcul de l’impôt et du recouvrement ? Nous pourrions tout simplement les réaffecter à une fonction éminemment plus rentable à savoir le contrôle de la fraude à la TVA. Nous transformerions de cette façon un coût abyssal en centre de profit !