Le fisc détecte les piscines non déclarées grâce à l’IA

La détection de piscines non déclarées par le fisc

Nouveau coup de force pour le fisc dans la région des Bouches-du-Rhône, où pas moins de 7.224 piscines non déclarées ont été détectées grâce à l’utilisation de l’Intelligence artificielle. Généralisé depuis septembre 2022, l’usage de l’IA par la DGFiP révèle son potentiel au fur et à mesure des découvertes. Recoupant le cadastre et les images aériennes, plus aucune installation n’échappe désormais aux agents des impôts.

Et les habitants des Bouches-du-Rhône en ont directement fait l’expérience. Sur 97.667 piscines déclarées, l’Intelligence Artificielle en a trouvé 8.000 de plus, entraînant un rappel fiscal pour 7.224 d’entre elles, soit 7% de fraude. À titre de comparaison, la phase de tests réalisée sur 9 départements avait permis la détection de 20.000 piscines.

Élargissement du dispositif de détection par l’IA, au bénéfice du service des impôts

Si le fisc s’intéresse autant aux installations non déclarées, c’est parce qu’elles représentent un manque à gagner de 10 millions d’euros aux communes concernées. Sur ces 10 millions, 5,7 rectifient l’absence d’imposition depuis l’année de construction, et 4,1 millions couvrent la taxe foncière de 2022. Largement donc de quoi rentabiliser la mise en place du système de détection, estimé à 24 millions d’euros sur 3 ans, de 2021 à 2023. Les gains de la détection par IA devraient même atteindre les 40 millions d’euros à la fin du déploiement sur l’ensemble du territoire, en 2023.

Mais le déploiement ne s’arrête pas là puisque face aux bons résultats de l’outil, celui-ci devrait aussi permettre par la suite de détecter « d'autres formes de bâti non déclaré », tels que des vérandas, des dépendances ou des garages non déclarés. Plus de moyen de passer à travers les mailles du filet de la détection de l’intelligence artificielle.