Tourisme : comment ne pas payer la TVA à l’étranger ?

Détaxe pour les touristes : quelques conditions existent

Saviez-vous que pour vos achats en dehors de l’Union européenne vous pouvez vous faire rembourser la TVA ? C’est ce qu’on appelle la détaxe. En effet, si un bien a été acheté par un non-résident et qu’il est destiné à être utilisé en dehors du pays dans lequel il a été acheté, en principe, la TVA n’est pas due. C’est sans doute un bon plan lors d’un séjour touristique à l’étranger.

Alors, comment en profiter ? Les règles exactes diffèrent selon le pays, il est toujours prudent de se renseigner sur le site de la douane du pays en question avant de partir. Toujours est-il que certains principes de base restent. Ainsi, le produit en question doit être un bien durable : la nourriture, le dentifrice ou le plein d’essence sont donc exclus. Le produit doit rester dans son emballage d’origine, sous scellé, jusqu’à votre retour, pour montrer qu’il n’a pas été utilisé. Enfin, votre achat (qui peut être composé de plusieurs articles, à condition qu’ils soient achetés un même jour et auprès du même marchand) doit être d’une certaine valeur minimum : 2.000 dirhams (187 euros) pour le Maroc, 5.000 bahts (130 euros) pour la Thaïlande ou encore 100 dollars singapouriens (70 euros) pour le Singapour. Ces seuils sont fixés par les codes des impôts des différents pays afin d’éviter à l’administration fiscale et aux commerçants d’effectuer des opérations de restitution de la TVA sur des achats de trop faible montant.

Le passage à la douane au moment de la sortie du territoire, un « must » pour bénéficier de la détaxe

Pour pouvoir demander la détaxe, il est impératif d’obtenir auprès du marchand un bordereau de détaxe, qu’il remplira et signera. Tous les marchands ne le délivrent pas – ainsi, avant de faire vos achats, renseignez-vous auprès du personnel du magasin sur la possibilité d’obtenir un bordereau de détaxe ainsi que le montant minimum requis. Ensuite, une fois au poste frontières (à l’aéroport, au port ou dans un poste frontière terrestre), adressez-vous à la douane avec le reçu et le bordereau et présentez le ou les produits en question. Après inspection, le douanier signera et tamponnera le bordereau, désormais un sésame pour demander la détaxe.

Puis, selon les cas, vous pouvez soit passer à un guichet de remboursement des douanes directement et vous faire rembourser la TVA en espèces, soit vous devrez envoyer par la poste le bordereau et le reçu, ainsi que les photocopies des tampons d’entrée et de sortie de votre destination de vacances ainsi qu’un justificatif de votre résidence habituelle, pour un remboursement par virement.