Rachat des dettes : la BCE sauvera-t-elle l’euro ? (1/2)

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Par Marc Albert Chaigneau Modifié le 17 septembre 2012 à 4h17

La 
BCE 
va 
racheter
 les 
dettes 
des 
Etats 
européens 
en 
difficulté 
sur
 les 
marchés 
et 
ainsi 
sauver 
l’euro. 
Pour
 certains,
c’est 
le 
bon 
choix 
qui 
pourrait 
assurer 
le 
miracle
 : 
"sauver l'euro".
 Mais
 à
 quel
 prix,
 à
 quelles
 conditions
 ?
 Avec
 quelles
 conséquences
 ?
 Ces
 questions
 ont‐elles
 si
 peu
 d’importance,
 qu’elles
 soient
 si
 peu
 abordées
 ?
 Les
 marchés
 vont
 être
 rassurés,
 les
 cours
 remontent.
 Quels 
problèmes
 on
t été 
résolus 
? 
Qu’en 
sera‐t‐il 
demain 
?


Il
 est
 clair,
 les
 manifestations,
 mouvements
 populaires,
 déclarations
 de
 dirigeants
 syndicaux,
 propos

 rapportés
 par
 les
 médias,
 que
 les
 populations
 refusent
 les
 mesures
 d’austérité
 imposées
 par
 les
 technocrates
 européens.
 Alors
 que
 les
 gouvernements
 les
 acceptent
 !
 Mais,
 même
 si
 tous
 ceux
 actuellement
 en
 poste,
 n’exerçaient
 pas
 le
 pouvoir lors
 des
 dérives
 budgétaires,
 tous
 les
 membres
 des
 gouvernements
 appartiennent
 à
 la
 classe
 dirigeante
 qui,
 même
 si
 elle
 n’accepte
 pas
 de
 le
 reconnaitre
 en
 public,
 sait
 qu’elle
 est
 responsable
 de
 la
 situation.


Mais
 ce
 n’est
 pas
 elle
 qui
 va
 assumer
 les
 conséquences
 de 
l’austérité.
 Elle 
ne 
sera 
sans 
doute 
même
 pas
 affectée, 
ou 
si 
peu.
 
 Les
 classes
 populaires,
 ceux
 qui
 se
 contentent
 de
 survivre
 plus
 qu’ils
 ne
 vivent
 dans
 notre
 société
 de
 consommation, 
ne 
seront 
pas 
dans 
le 
même 
cas.

Ils 
vont 
souffrir.
 Ils
 souffrent
 déjà 
et 
ressentent 
l’injustice
 de 
cette 
souffrance 
imposée
 pour 
des 
fautes 
dont 
ils 
ne 
se 
sentent,
 ne
 sont, 
pas
responsables. 
Et 
l’abandon
 de
 cette
 souveraineté
 acceptée,
 sous
 les
 contraintes
 par
 les
 gouvernements,
 ne
 le
 sera
 pas,
 ne
 peut
 pas
 l’être,
 par
 les
 populations.


Il
 est
 inacceptable
 que
 nos
 Etats
 ne
 soient
 pas
 souverains,
 aussi
 longtemps
 que
 nous
 vivrons
 dans 
des 
Etats‐nations.
 
Il
 n’est
 pas
 plus
 envisageable
 d’essayer
 de
 remplir
 le
 tonneau
 des
 Danaïdes.
 Que
 les
 états
 continuent
 à
 entretenir 
les 
fuites 
du
 réservoir,
 que 
la 
Banque
 Centrale
 Européenne 
s’efforce 
de 

remplir.
 


Pour
 un
 Etat,
 cette
 situation
 est
 nouvelle.
 Personne
 n’y
 a
 encore
 été
 confronté
 et
 les
 deux
 contraintes
 ci‐dessus 
relevées
 semblent
 incompatibles.
 
Mais
 pour
 les
 entreprises,
 voire
 les
 particuliers,
 ce
 genre
 de
 situation
 est
 courant.
 Les
 règles
 juridiques,
 procédurales, 
les 
procédures 
collectives,
 les 
mesures
 de 
sauvegarde,
 les 
pratiques 
bancaires,
 sont 
rodées. 
Il
 est 
possible
 de 
s’en 
inspirer
 pour 
trouver 
une 
solution.
 


S’il
 est
 inacceptable
 qu’une
 institution
 européenne,
 ne
 bénéficiant
 pas
 de
 la
 légitimité
 démocratique,
 dicte
 sa
 loi
 à
 un
 gouvernement
 démocratiquement
 élu,
 il
 est
 parfaitement
 légitime
 qu’un
 créancier,
 banquier
 procédant
 à
 un
 "rachat
"
 de
 crédit,
 fixe
 les
 conditions
 de
 réaménagement
 de
 la
 dette.
 Il
 est
 même
 d’un
 usage
 courant
 de
 constituer
 des
 garanties
 particulières.
 De
 mettre
 en
 place
 un
 privilège
 de
 premier
 rang.
 Celui‐ci
 consistant
 dans
 le
 fait
 d’obtenir
 du
 débiteur
 l’engagement
 de
 ne
 pas
 pouvoir
 rembourser 
d’autre 
créancier, 
avant
 d’avoir 
soldé 
sa 
dette
 en
 faveur 
du 
créancier
 privilégié.
 


Instituant
 une
 telle
 garantie,
 c’est
 une
 évidence
 et
 la
 pratique
 l’a
 montré,
 qu’aucun
 autre
 créancier
 n’acceptera 
de 
prêter 
au 
débiteur, 
si 
la 
créance 
du 
créancier 
privilégié 
absorbe 
une 
partie 
conséquente
 des
 ressources 
du
 débiteur. 
Ce 
qui
 serait 
manifestement
 la 
conséquence 
logique, 
en 
cas
 de 
rachat 
de 
créances
 de
 la 
Grèce, 
de
 l’Espagne 
ou 
de 
l’Italie 
par 
la 
BCE, 
à 
l’heure 
actuelle. 
Celle‐ci 
se 
trouverait 
ainsi 
en 
situation
 de
 seul 
prêteur
 possible, 
non
 par 
l’institution 
d’une 
règle 
supranationale,
 mais 
par
 la 
conséquence 
d’une
 situation 
de 
fait.


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Marc Albert Chaigneau a été conseil de sociétés et avocat d'affaires, puis responsable juridique pendant 35 ans. De 1974 à 1998, il procède ainsi à des centaines d'analyses de sociétés, les suivant depuis la création jusqu'à la liquidation, en passant par les fusions, cessions, restructurations. Cette expérience l'a conduit à analyser méticuleusement la société dans laquelle nous vivons. Son dernier essai De la révolution à l'inversion*, publié en janvier 2014 aux éditions Edilivre propose un nouveau projet de réforme de la société. Un modèle préférable à la révolution en ce qu'il ne nécessite ni violence, ni destruction, mais seulement l'inversion d'un certain nombre de nos comportements. Inverser les comportements, pour cela inverser les raisonnements, les analyses, les rapports personnels et professionnels en se basant sur le principe de subsidiarité. Avec cet ouvrage, l'auteur nous donne les clefs pour la mise en œuvre d'une véritable démocratie : la démocratie directe, dont beaucoup avaient rêvé, mais à laquelle ils avaient renoncé, la croyant impossible à mettre en œuvre. Il nous montre comment elle serait accessible, mais nous prévient qu'elle ne le sera jamais qu'à des citoyens responsables.