Le tribunal du district de New York a débouté le recours en annulation de Sotheby’s contre une plainte de l’homme d’affaires Dmitri Rybolovlev et annoncé la tenue d’une conférence préparatoire, lors de laquelle une nouvelle salve de documents confidentiels du groupe de vente aux enchères d’œuvres d’art devrait être rendue publique.
La justice new-yorkaise ouvre la porte aux poursuites engagées par Dmitri Rybolovlev contre la prestigieuse maison de ventes aux enchères Sotheby’s, à laquelle il réclame la coquette somme de 380 millions de dollars. Cette affaire, lancée en Octobre 2018, a trait à un dossier tentaculaire qui oppose l’homme d’affaires russe au magnat des zones franches Yves Bouvier, par ailleurs marchand d’art. Ce dernier est accusé d’avoir lésé le collectionneur lors de l’achat de 38 œuvres, tableaux et sculptures de maitres. Une histoire que Bloomberg a décrit, ni plus ni moins, comme « la plus grande fraude de l’histoire ».
L’affaire a mobilisé la justice de Monaco, Singapour, Hong Kong, Bern et dans le canton de Genève. A l’initiative de M. Rybolovlev, la justice britannique devrait également bientôt être saisie. Si le groupe de vente aux enchères est impliqué, c’est parce que Sotheby’s a pris part à la vente de 14 de ces œuvres. D’après M. Rybolovlev, le groupe aurait apporté une « assistance matérielle » à M. Bouvier et aurait facilité la surfacturation desdites œuvres. Sotheby’s, qui a toujours réfuté ces faits, tentait d’obtenir de la justice américaine qu’elle annule les poursuites.
Les avocats du groupe faisaient valoir qu’une affaire similaire avait été ouverte devant la justice suisse – pays d’origine d’Yves Bouvier. Le juge Jesse M. Furman a toutefois relevé qu’il n’existait pas « de circonstances justifiant un rejet » de la plainte.
Une entente frauduleuse
La justice américaine a également décidé de lever les scellés sur plusieurs documents confidentiels de Sotheby’s, afin qu’ils puissent être examinés par la Cour. D’après M. Rybolovlev, ces documents seraient de nature à révéler une collusion entre le groupe et Yves Bouvier, qui a mené ces ventes pour un montant surévalué d’environ un milliard de dollars. Parmi les premiers documents dévoilés devant la Cour, on retrouve des échanges de courriels entre les équipes de Sotheby’s et M Bouvier, qui font état d’un accord passé entre les deux parties.
Ils confirmeraient que le marchand d'art aurait versé 83 millions de dollars à Sotheby’s pour couvrir l’augmentation de 53.62% du prix de vente des œuvres contentieuses. Samuel Valette, vice-président des ventes privées chez Sotheby’s, aurait même activement participé à la surévaluation du tableau Salvator Mundi attribué à Leonard de Vinci, vendu à Dmitri Rybolovlev pour 128,7 millions de dollars, alors même que ce dernier demandait une évaluation tierce pour s’assurer qu’Yves Bouvier ne tentait pas de l’escroquer.
Les documents révèleraient également une entente sur le prix de vente de Wasserschlangen II de Gustave Klimt, de L’Homme Assis Au Verre de Picasso et du Nu Couché au Coussin Bleu de Modigliani – trois œuvres ayant transité par les ports francs du vendeur suisse. Pour autant, aucun document n’a pour l’instant prouvé que Sotheby’s connaissait l’identité de l’acheteur final – ici M. Rybolovlev – dans ces transactions.
Vers un jugement sur le fond
La partie n’est toutefois pas perdue pour Sotheby’s, qui devra désormais se défendre sur le fond des accusations, maintenant que la procédure a été validée. Refusant de jeter l’éponge, la maison de ventes a fait savoir que cette décision ne mettait pas un terme à la procédure en cours à Genève, « lieu le plus censé pour juger de cette affaire, puisqu’il s’agit du lieu où les ventes ont eu lieu ».
« Ce verdict intervient après une longue attente, mais ce délai important a donné le temps aux juges de se plonger en détail dans cette affaire et de rendre une décision qui est juste » a pour sa part estimé Daniel Kornstein, associé au cabinet Emery Celli Brinckerhoff & Abady LLP, chargé de représenter M. Rybolovlev. « Nous attendons avec impatience les prochaines étapes afin de faire valoir les droits de notre client ». Une conférence préparatoire a déjà été prévue le 24 juillet prochain. La justice suisse doit d’ici là se prononcer sur le scellé de plusieurs nouveaux documents.