Voici quelques conseils tirés d’observations réelles pour détourner de façon sereine les fonds de la formation professionnelle, qu’Emmanuel Macron veut consacrer aux chômeurs. On notera que ces conseils seront faciles à mettre en oeuvre dans le cadre de la prochaine réforme.
Pour bien détourner les fonds, il y a une astuce générale à retenir: il faut miser sur la différence de taille. Dans la pratique, depuis maintenant dix ans, les gouvernements successifs (l’affaire a commencé avec Sarkozy, et s’est poursuivie sous Hollande comme si de rien n’était) ont une obsession: regrouper dans d’énormes usines les organismes collecteurs des fonds de la formation professionnelle. Plus le temps, plus ces organismes deviennent donc des mastodontes aveugles, éloignés du terrain, qu’il est facile de gruger.
Voici les trois « best practices » pour détourner leurs fonds.
Astuce n°1: les formations bidon
Les organismes collecteurs, comme leur nom l’indique, servent à collecter les contributions des entreprises à la formation professionnelle, et à rembourser des formations « consommées » par ces entreprises. Les petits malins profiteront de ce grand bonneteau pour prendre leurs bénéfices au passage.
Ainsi, une entreprise de dix salariés peut décider d’envoyer tous ces salariés en congé pendant une semaine (par exemple au mois de mai). Dans le même temps, l’employeur déclare que ses salariés étaient tous pendant une semaine en formation. Il présente une facture à l’OPCA qui règle la somme prévue par l’accord de branche.
Cette formule suppose bien évidemment un complice dans l’organisme de formation qui émet une fausse facture que personne n’ira vérifier. L’organisme de formation et l’entreprise se partagent alors le chèque reçu.
Astuce n°2: la surfacturation
Beaucoup de branches remboursent mieux les formations dites « inter » (c’est-à-dire regroupant les salariés de plusieurs entreprises) qu' »intra » (regroupant les salariés d’une seule entreprise). L’organisme de formation qui veut surfacturer sa prestation (et parfois empocher un joli magot) a donc intérêt à déclarer que les salariés qu’il a formés appartenaient à plusieurs entreprises.
Là encore, il suffit que le formateur (souvent un expert du métier) soit de mèche avec un employeur pour monter la fraude.
Astuce n°3: la labellisation bidon
Ce système est particulièrement précieux dans les branches qui conditionnent (projet d’Emmanuel Macron) le remboursement des formations à la labellisation de celles-ci. Officiellement, il s’agit d’éviter les formations au macramé ou à la peinture sur soie au bénéfice de salariés qui ne savent pas allumer un ordinateur.
Les petits malins des branches ont trouvé l’astuce pour tirer profit de ce système. Ils labellisent des formations utiles, et rémunèrent discrètement sur celles-ci les organisations syndicales qui siègent dans les OPCA (puisque ceux-ci sont paritaires). Cette mécanique dont les syndicats (salariaux ou patronaux) raffolent permet de s’assurer un flux d’entrée régulier. Les commissions versées auxdits syndicats sont remboursées par une augmentation des tarifs.
Article écrit par Eric Verhaeghe pour son blog