La bombe SwissLeaks, dégoupillée dimanche 8 février en soirée par Le Monde et une soixante de médias internationaux, n’a pas fini de produire ses effets.
La finance internationale a pris un nouveau coup sur la tête. En dévoilant les pratiques coupables de la filiale suisse de HSBC, la vénérable banque britannique jette une fois de plus l’opprobre sur tout un secteur. Il faut bien avouer que cette dernière n’y est pas allée avec le dos de la cuillère : entre 2005 et 2006, date des faits se basant sur les fichiers subtilisés par l’informaticien Hervé Falciani au sein de la filiale de Genève de la banque, ce sont 130 000 clients internationaux qui se sont rendus coupables de pratique d’évasion fiscale pour une somme de 180 milliards d’euros.
Le showbiz et les politiques visés
Parmi ces clients, plusieurs figures du showbiz comme l’humoriste Gad Elmaleh ou le chanteur Philippe Lavil; mais également des personnalités politiques de premier plan comme le roi du Maroc Mohammed VI. De quoi provoquer de sérieuses conséquences collatérales pour ces personnes, même si pour ce qui concerne les ressortissants français, les autorités ont pu annoncer que de nombreux contrevenants s’étaient mis au clair vis à vis de la loi fiscale (c’est le cas de Gad Elmaleh, par exemple).
Le point de départ de l’organisation de cette fraude massive a été la mise en place, en 2005, d’une nouvelle directive européenne sur l’épargne. Les banques doivent désormais signaler aux autorités fiscales compétentes tout compte appartenant à un ressortissant d’un pays de l’Union. La parade est simple : il suffit de créer une société, des coquilles vides dans lesquels on injecte l’argent que l’on souhaite dissimuler.
La banque est-elle devenue propre ?
HSBC Private Bank Suisse a très bien compris la manœuvre en proposant à ses clients, désireux de mettre de l’argent à l’abri de l’impôt de leurs pays, de faire appel à cette astuce… La banque a admis la responsabilité des défaillances passées; la filiale suisse, considérée à l’époque comme indépendante de la maison mère, a depuis été reprise en main et développé depuis 2012 une nouvelle « politique de transparence » qui oblige à la fermeture de tout compte « qui donne des raisons de penser que le client n’a pas rempli ses obligations fiscales ».
Cette affaire n’a en tout cas pas fini de faire ressentir ses effets : plusieurs pays ont lancé des enquêtes sur les exactions de la banque suisse, comme en France, en Espagne, au Royaume-Uni et en Belgique.
