C’est le rêve de nombreuses start-up du monde entier : attirer les convoitises des géants de la high-tech, les GAFAM, afin de se faire racheter à grands coups de milliards d’euros. Nombreuses ont été les entreprises qui y sont parvenues… mais parfois les géants ne se privent pas de, tout simplement, copier et plagier les créations originales des petites entreprises.
Facebook a plagié l’application Faround de Business Competence
Comme le rappelle l’ANSA, l’agence de presse italienne, tout a commencé en 2012 lorsque la petite entreprise italienne Business Competence, basée à Milan, a proposé à Facebook d’acheter son application Faround. Pour rappel, à l’époque Facebook était encore relativement petite : après son entrée en Bourse en mai 2012, sa capitalisation boursière avait grimpé à 104 milliards de dollars, sept fois moins qu’en 2021.
Reste que Facebook aurait étudié le code de l’application en vue d’une acquisition qui ne s’est pas concrétisée. Quelques mois plus tard, selon la plainte déposée par Business Competence, Facebook lançait Nearby qui proposait la même fonctionnalité, à savoir la possibilité d’identifier, par le biais de la géolocalisation du smartphone, bars, restaurants et magasins à proximité, en fonction des centres d’intérêt de l’utilisateur.
Facebook condamnée à payer 3,8 millions d’euros de dommages
Business Competence a donc déposé une plainte pour plagiat, et a eu gain de cause en première instance : selon les juges italiens du tribunal de Milan, les deux applications étaient trop proches l’une de l’autre pour et, surtout, Facebook a déployé la sienne beaucoup trop rapidement pour que l’entreprise puisse l’avoir développée d’elle-même. En première instance, Business Competence a obtenu gain de cause et fait condamner Facebook : 350.000 euros de dommages et intérêts, en plus des frais de justice.
Mais l’entreprise italienne a jugé que le montant était trop peu élevé et a donc fait appel. Dans un deuxième jugement daté du 5 janveir 2021, la Cour d’appel de Milan a donc revu le montant à la hausse : Facebook est condamnée à payer à Business Competence 3,831 millions d’euros de dommages et intérêts pour le plagiat de l’application Faround.