Démocratie : Ouragan sur Washington DC. Tempête annoncée en France. Temps calme sur la Suisse…

Comment sauvegarder ce qui rassemble (“ce qui fait nation“ en langage moderne), tout en permettant une adaptation permanente à l’évolution des situations, des techniques et des moeurs ? C’est une question que les constitutionnalistes se sont toujours posée.

Longtemps, la réponse fut dans les systèmes monarchiques.

On dit souvent que nos présidents seraient des “monarques républicains“. Mais cette expression est un parfait oxymore, car un roi, à durée de règne limitée, est un non-sens. Même sept ans, pour nos anciens septennats, ne faisaient pas de nos présidents des monarques, n’en déplaise au Canard Enchainé !

De plus en plus souvent, les résultats des élections présidentielles marquent de brusques retournements de tendance. Les candidats disent qu’ils feront l’inverse de leurs prédécesseurs - et parfois ils le font… C’est sans doute légitime, mais très mauvais pour la cohésion sociale, la stabilité des lois, la vie sociale, et celle des affaires. 

De nombreuses citations confirment cette affirmation de bon sens.

- LaoTseu a dit : “Un grand Etat doit être gouverné comme on cuit les petits poissons“. Avec précaution et modération.
- Pour Joseph de Maistre, “les lois les meilleures sont les plus anciennes“, voulant dire par là que les lois traditionnelles ont fait leurs preuves, avec le temps, tandis que les innovations législatives récentes sont souvent hasardeuses ou dangereuses.
- Et Charles Péguy ajoutait : “l'histoire méprise ce qui se fait sans elle“.
Il ne faut jamais faire table rase du passé…
- Un autre sage, nommé Georges Pompidou - élu président de la République en 1969 avec le slogan “ Le changement dans la continuité“ - disait à son ministre des Finances, un certain Valéry Giscard d’Estaing : “Arrêtez d’emmerder les Français ! “.

Ce qui les emm’…. le plus, ce ne sont pas seulement les nouveaux impôts, les nouvelles lois ou règlements inutiles, mais aussi les tête-à-queue politiques ou législatifs

Ces virages en épingle à cheveux caractérisent aujourd’hui la vie politique de plusieurs pays démocratiques :

• Aux Etats-Unis, fort d’une légitimité difficilement contestable, le président élu Donald Trump s’apprête à renverser la table des bonnes manières démocrates…

• En France, le gouvernement Barnier est en sursis, menacé tous les matins d’une motion de censure, sans solution immédiate de rechange...

• En Allemagne, où des élections générales anticipées auront lieu le 23 février 2025, la droite populiste de l’AfD est devenue la deuxième formation politique du pays, devant les socialistes et les Verts, et elle est déjà majoritaire dans plusieurs länders de l’ex-RDA…

Qui est-ce ? Portrait officiel 2023 de Viola Amherd, Conseillère fédérale et présidente du Conseil fédéral jusqu’au 11 décembre 2024. C’est à dire, présidente de la Confédération helvétique.

Seule, la Suisse, à nos portes, fait exception à cette ébullition. Un nouveau président de la Confédération sera élu le 11 décembre, ce qui n’a fait “la Une“ d’aucun journal, même pas en Suisse, sauf erreur… Il est vrai qu’il sera élu par l'Assemblée fédérale, réunissant le Conseil national et le Conseil des États, parmi les sept membres du Conseil fédéral actuel. Pour un an seulement. Et qu’il ne sera q’un primus inter pares…
Nonobstant, qui pourrait soutenir que les institutions suisses ne savent pas s’adapter ? Et permettre à ce pays d’être à la fois moderne et prospère ?

Pas de prospérité sans stabilité !

Mais comment faire ?

L’exemple suisse nous met sur la voie d’une réponse :

- La séparation des pouvoirs doit être mieux respectée. Qu’en France, un président puisse décider seul de la dissolution de l’Assemblée nationale (les consultations constitutionnelles obligatoires étant de pure forme) est une aberration. Au moins faudrait-il que son gouvernement soit mis en minorité. Ce qui était la pratique jusqu’au 9 juin 2024.

- Il est plus que temps de respecter le principe de subsidiarité qui consiste à positionner le pouvoir de décision le plus près possible de l’action. Et, pour ce faire, confier davantage de pouvoirs autonomes aux collectivités territoriales.

- Le tutelle sur celles-ci doit s’exercer par le peuple, dans le cadre des instances de la démocratie directe. Et pas par le pouvoir central, avec ses préfets.

- il serait préférable aussi de consulter plus souvent les électeurs souverains sur des projets, plutôt que sur les désignations de personnes à des fonctions, aussi élevées soit-elles. Comme en Suisse, où les votations ont lieu tous les trois mois, plus nombreuses au niveau communale ou cantonale qu’au niveau fédéral.

Et qu’on ne dise pas que la Suisse est un petit pays, de neuf millions d’habitants seulement, alors que la France en compte 68 et les Etats-Unis 345 ! La Suisse est un ensemble de cantons. Les États-Unis une fédération de 51 Etats. Mais la France est encore gouvernée, pour l’essentiel, par un exécutif, concentré dans deux arrondissements de Paris, avec un président désavoué, et un Premier ministre en sursis.

Difficile d’être optimiste…

Une citation d’actualité :

J’ai rencontré maintes fois Chirac, Sarkozy, Macron et combien de ministres…Je leur expliquais presque année après année la façon dont l’islamisme allait s’implanter en France, comme je l’ai vu faire en Algérie. Aucun d’entre eux ne m’a écouté”. (Boualem Sansal, #boualem_Sansal)